Mentions légales

Éditeur du site, conception et réalisation

CFTC-CSFV
34 quai de la Loire – 75019 – Paris
Tel : 01.46.07.91.39
Mail : contact@csfv.fr
Responsable de la rédaction : Service communication

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la Fédération CFTC-CSFV dans ses locaux.

Propriété

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de la fédération syndicale CFTC-CSFV à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse de la fédération syndicale CFTC-CSFV.

Cookies

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs

Responsabilité

Le site de la CFTC-But comporte des informations mises à disposition par des personnes physiques et/ou morales externes ou encore des liens hypertextes vers d’autres sites Internet ou blogs qui n’ont pas été développés par la fédération syndicale CFTC-CSFV. Le contenu mis à disposition sur le site de la CFTC-But est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site Internet ne constitue pas une validation de ce site Internet ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la CFTC-But ne saurait être engagée du fait des informations, des opinions et des recommandations formulées par des tiers.

L’utilisation du site se fait à vos propres risques. Bien que la CFTC-But s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées, la CFTC-But ne peut garantir l’exactitude, la véracité ou la complétude des informations postées sur le site et/ou à propos des commentaires que ces informations peuvent susciter.

Par conséquent, la CFTC-But exclut toute responsabilité pour n’importe quel préjudice causé directement et/ou indirectement, de quelque façon que ce soit, du fait de l’utilisation du site. Notamment, la CFTC-But ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par :

  • Des faits et actions des tiers ;
  • l’impossibilité d’utiliser le site ;
  • l’utilisation irrégulière du site et/ou des systèmes informatiques de la CFTC-But par un tiers.